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Catacombes |
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Plan du 13ème arrondissement (up)
13ème arrondissement
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Plans du 14ème arrondissement (up)
14ème arrondissement nord
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Arrêté du 2 Novembre 1955 - Préfecture de la Seine (up)
Article 1 : Il est interdit à toute personne non munie dune autorisation émanant de lInspection Générale des Carrières de la Seine douvrir les portes et trappes daccès aux escaliers et puits à échelons ou autres des anciennes carrières, de descendre dans ces ouvrages, de pénétrer et de circuler dans les vides des anciennes carrières sétendant sous lemprise des voies publiques de la Ville de Paris.
Article 2 : Les contraventions au présent arrêté seront constatées par P.V. des commissaires de police et autres officiers de police judiciaire et des agents de lIGC ayant qualité pour verbaliser. Elles seront déférées aux tribunaux compétents.
Article 3 : Le Directeur de la Police Municipale et lIngénieur Général des Mines, Inspecteur Général des carrières de la Seine sont chargés de lexécution du présent arrêté qui sera inséré au recueil des Actes Administratifs et affiché dans Paris.
Fait à Paris le 2 novembre 1955. Le Préfet de Police : signé Dubois.